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Marques déposées par la société La Maison Passive France
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Passi'bat
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Passi'bat
La Maison Passive France, Association

Numéro de dépôt :
3740407
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2030
Passi\'bat de La Maison Passive France

Présentation de la marque Passi'bat

Déposée le 21 mai 2010 par la société La Maison Passive France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passi'bat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la société La Maison Passive France domicilié(e) 47 avenue Pasteur - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 293 364 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, La Maison Passive France, Association, M. HOPPE Victor domicilié(e) 47 avenue Pasteur - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Passi'bat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Passi'bat arrivera à expiration en date du 21 mai 2030.

La Maison Passive France a également déposé les autres marques suivantes : La Maison Passive Prestations , BÂTIMENT PASSIF / PASSIVHAUS , LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE , PASSI BAT LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE , MAISON PASSIVE , LA MAISON PASSIVE FRANCE , (Marque figurative) , LA MAISON PASSIVE , LA MAISON PASSIVE FRANCE


La Maison Passive France, Association - 47 avenue Pasteur - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 498293364


La Maison Passive France, Association, M. HOPPE Victor - 47 avenue Pasteur - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2020 n°2748018 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-14

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).